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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON
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GREEN BC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREEN BC
BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94509895
Date de dépôt :
08/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2024

Présentation de la marque GREEN BC

Déposée le 8 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN BC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BUFFET CRAMPON domicilié(e) 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 363 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL domicilié(e) Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France.

La marque GREEN BC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN BC est expirée depuis le 8 mars 2024.

BUFFET CRAMPON a également déposé les autres marques suivantes : BUFFET , POP-UP THE JAM ! BY BUFFET CRAMPON , BC BUFFET CRAMPON , EVETTE & SCHAEFFER , THE MUSIC GROUP , ANTOINE COURTOIS PARIS , TOSCA , EVETTE SCHAEFFER , BUFFET CRAMPON & CIE A PARIS BC , POP-UP THE JAM! by Buffet Crampon


BUFFET CRAMPON, Société par Actions Simplifiée - 5 rue Maurice Berteaux - 78711 - MANTES LA VILLE - France - SIREN 445363518


PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL - Parc Les Algorithmes – Bâtiment Platon, CS 70003, Saint Aubin, 91192 GIF SUR YVETTE CEDEX - France


Inscription le 8 octobre 2003 - Gage constitué n°380486 - Publication au BOPI 2003-10-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255496 - Publication au BOPI 2003-12-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36

Inscription le 4 août 2005 - Gage radié n°416381 - Publication au BOPI 2005-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 24 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609447 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Inscription le 24 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609446 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552457 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27

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